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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Olivier CORZANI - Maire de Fleury-Mérogis.
Ville de Fleury-Mérogis - 12 rue Roger Clavier - 91700 FLEURY-MÉROGIS.

RÉDACTEUR EN CHEF

Vincent CLÉDIÈRE - Directeur de cabinet - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Pour toute suggestion, information, réaction, n’hésitez pas à contacter le service communication de la mairie sur l'adresse mail ci-dessus.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Conception graphique - Développement :

Studio Plus SA - Agence de communication - sous licence SIL OFL 1.1. - www.studioplussa.com

Maintenance :

Agence web kienso.fr

Animation :

Direction de la communication - Ville de Fleury-Mérogis - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

DÉVELOPPEMENT ET HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site internet et son contenu sont l’entière propriété de la Ville de Fleury-Mérogis.
Ce site a été créé de janvier à mars 2018.

Le site est hébergé par la société OVH.

Le site est réalisé avec le logiciel libre, open source et gratuit JOOMLA!

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les photographies sont la propriété de la ville de Fleury-Mérogis ou de Fotolia.
Toute reproduction totale ou partielle de photographies, d’images, de vidéos ou de pictogrammes, de ce site ainsi que toute mention d’adresse de courriels y figurant, ne peut être réalisée sans l’accord préalable de la ville de Fleury-Mérogis.

Droits Fotolia : alan_heartfield - andreas_klein - Jérôme Rommé.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la mairie de Fleury-Mérogis ou de tiers ayant autorisé la mairie de Fleury-Mérogis à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la mairie de Fleury-Mérogis est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

LÉGISLATION FRANCAISE

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en cours de réalisation.

Droit d’accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l’administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Pour contacter l'administrateur du service : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Fleury-Mérogis, le 1er mars 2018.

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